Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLUPLANT DUCLOS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL SA domicilié(e) Avenue de la République - 34400 - LUNEL VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 283 588 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCLOS INTERNATIONAL SA, SA - Avenue de la République - 34400 - LUNEL VIEL - France - SIREN 382283588
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155974 - Publication au BOPI 1999-10-22
Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55714 - Publication au BOPI 1991-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 13 novembre 1991 - Transmission de propriété n°58006 - Publication au BOPI 1991-11-13
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421342 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23
Engrais notamment des engrais horticoles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
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